Soirée-Débat mercredi prochain à Leuville : eau potable et coopérative

Mercredi 11 février 2015 à 20h30
Salle du Conseil Municipal  en Mairie de Leuville sur Orge

Conférence-débat
L’EAU : ressources – pollutions - distribution
Vers une gestion citoyenne?
Avec Jean Huet
Co-président d’artisan du monde
auteur du livre« Vers une gestion coopérative de l’eau » 
Éditions Fondation Gabriel Péri
Chargé de mission SCIC Sociétés coopératives d’intérêt collectif
 
A l’invitation de l'association Leuville Solidaire,
Salle du Conseil Municipal – 28 rue Jules Ferry
*  Quelle place des citoyens dans la gestion de l'eau ? 
* Quels enjeux d'une réappropriation sociale de l'eau ?
* Quels outils structurels et politiques pour la gestion de l'eau?
* Quelle gestion : Privée ? Publique ? Régie ? Coopérative?
A l’heure où des salariés veulent se réapproprier la gestion de leur entreprise, où des citoyennes et citoyens veulent participer à leurs affaires, devenir acteurs et actrices de leur destin, Jean Huet nous propose une solution de gestion originale, innovante, une « forme nouvelle de gouvernance locale », la « gestion coopérative » sous forme de SCIC - société coopérative d’intérêt collectif.

télécharger l'invitation :http://www.leuvillesolidaire.fr/app/download/11207236327/V3%20Invitation%20Leuville%20sur%20Orge%202015%2011%2002.pdf?t=1421992129

Si la création de régies publiques est apparue depuis 15 ans en France comme l'outil le plus pertinent pour une réappropriation collective de l'eau potable, cela n'exclut pas d'examiner de près les autres expériences de résistance à la marchandisation de l'eau bien commun.


Ces coopératives ne sont pas un phénomène localisé isolé. Au contraire, elles prospèrent dans les pays de  conditions environnementales et socio-politico-économiques variables, indiquant leur capacité d'adaptation. Des milliers d'exemples de coopératives d'eau urbaines ou rurales existent aux Etats-Unis, Canada, Amérique latine (Chili, la Colombie, le Brésil, l'Argentine, le Mexique et la Bolivie) et en Europe (Finlande, Danemark, Autriche, etc.) . selon la Banque mondiale elle-même "Les coopératives de consommateurs peuvent offrir un modèle institutionnel alternative pour la prestation des services d'approvisionnement en eau et d'assainissement urbains. Le modèle coopératif a un certain nombre d'avantages potentiels par rapport aux modèles privés et publics utilitaires. les coopératives de services publics sont caractérisés par le fait que les propriétaires et les clients sont les mêmes et que les coopératives ne ont pas un objectif de profit. Toutes les coopératives de services publics ont deux conseils (administration et de contrôle), et le système d'un membre, un vote élection. La structure du modèle de propriété et de gouvernance peut se traduire par un objectif clair: fournir un service durable à un coût abordable. 

Parce que les coopératives d'eau constituent un modèle alternatif pour la gestion de l'eau côté du public (gouvernemental ou municipal) et le modèle privé, ils sont créés et exploités "par le bas" sur une base non lucrative, ils sont indépendants des intérêts économiques et politiques, ils assurent plus possible la participation du citoyen démocratique et ils ne laissent pas une position distincte pour les patrons de secteurs privé et public.  
 Aperçu indicatif synoptique et des coopératives d'eau dans les continents de l'Europe et de l'Amérique (nord et sud).
 
Autriche: Plus de 5.000 coopératives d'eau
L'Autriche est l'un des pays européens où la gestion coopérative de l'eau joue le rôle le plus important. Plus de 5.000 coopératives d'eau dans le pays au service des citoyens dans les zones rurales. Un exemple est le Wassergenossenschaft Gramastetten (Water Cooperative de Gramastetten) fondée en 1947 et fournit de l'eau potable à environ 2.000 personnes. L'adhésion est reliée à la propriété de biens immobiliers et d'appartements. Toutes les informations pertinentes sont disponibles à tout le monde et les décisions importantes sont prises par l'assemblée générale de tous les membres. La administrative et la plupart du travail technique se fait sur une base volontaire. L'association régionale des coopératives d'eau fournit une expertise, contrôle de la qualité, et la formation des bénévoles. La qualité de l'eau est bonne et les tarifs sont bien en dessous de la moyenne. Le principe de la gestion stricte but non lucratif, l'utilisation des sources d'eau locales et les faibles coûts administratifs en raison de travail bénévole par les membres sont les principales raisons de la faiblesse des prix.
Le Wassergenossenschaft Gramastetten, avec ses 569 membres, ce est une des plus grandes coopératives d'eau en Autriche et un exemple d'une disposition autonome autogérée et décentralisée de l'eau à la gestion démocratique de l'eau et des éléments forts de la participation (faisant presque tous les ménages un membre) . Les principes de non-profit et la coopération de solidarité sont essentiels à son fonctionnement ^[5] .
Danemark: Plus de 2.500 coopératives d'eau
Le Danemark a une longue tradition de coopératives d'eau. Pas seul ministère dans le gouvernement du Danemark est responsable de l'approvisionnement en eau et l'assainissement, qui est considéré avant tout une responsabilité du gouvernement local. L'approvisionnement en eau danoise est très décentralisé, avec aqueduc grandes et petites située dans tout le pays. En 2001 il y avait 2.740 "utilitaires communs", dont les municipalités appartiennent 165 et 2.575 ont été détenues par les coopératives de consommateurs ^[6] .
 
Finlande: Environ 1.400 coopératives d'eau
La Finlande a également une longue tradition d'organisation des services de l'eau à travers des coopératives, en particulier dans les zones rurales mais aussi dans les grandes municipalités. Actuellement, il ya quelques 1,400 coopératives d'eau dans le pays l'approvisionnement en eau et des services de plus en plus aussi d'assainissement. Une équipe de recherche de l'Université de Technologie de Tampere en utilisant leur expérience considérable avec les coopératives d'eau et les données recueillies dans une variété de projets en Finlande discuter les caractéristiques générales, la diversité et les principaux acteurs des coopératives d'eau et enfin, valoir que les coopératives d'eau ont un grand potentiel ^[4] ..
 
USA: Près de 3.300 coopératives d'eau
Près de 3.300 coopératives d'eau aux États-Unis sont des utilitaires de consommation appartenant formés pour fournir des services de l'eau sûre, fiable et durable à un coût raisonnable. Ils fournissent potable, protection contre l'incendie et l'aménagement paysager de l'eau d'irrigation. En outre, beaucoup d'entre eux offrent des services de traitement des eaux usées. coopératives d'eau sont le plus souvent trouvés dans les zones suburbaines et rurales qui sont situées trop loin de compagnies des eaux municipales pour recevoir le service.
La plupart des coopératives d'eau sont de petite taille (desservant 501 à 3,300 consommateurs) ou très faible (desservant moins de 500 consommateurs). 89% de la population qui est servi par des systèmes publics d'eau est servi soit par un système d'eau municipal de propriété publique ou un utilitaire coopérative. Les 11% restants des Américains sont desservis par des systèmes d'eau privées. Coopératives à but non lucratif sont la forme organisationnelle la plus commune dans les petites collectivités ^[8] .
 
Canada: Environ 200 coopératives d'eau
Au Canada, le modèle coopératif est le plus largement utilisé dans les zones rurales. Il ya environ 200 coopératives d'approvisionnement en eau au Canada, principalement en Alberta, au Manitoba et au Québec  
Amérique latine: 
Il ya une longue histoire de l'approvisionnement en eau et d'assainissement  par des coopératives en Amérique latine. Une équipe de recherche de Cochabamba-Bolivie (Université Mayor de San Simón et Food and Water Watch) et au Canada (Université d'Ottawa) a documenté 26 alternatives de succès dans le secteur de l'eau en Amérique latine. Ils ont documenté neuf cas de prestataires publics simples (services d'eau municipaux), 12 prestataires à but non lucratif non étatiques (y compris les systèmes et les coopératives gérées par la communauté), des partenariats 3 à but non lucratif / à but non lucratif, et des partenariats 2 publique / à but non lucratif . Ils soutiennent que le modèle coopératif présente potentiellement une autre forme de propriété collective qui défie la logique capitaliste de la propriété privée. Par rapport à des entreprises privées ou des services publics appartenant à l'Etat, qui sont contrôlées par des actionnaires ou des élus, des coopératives qui fournissent des services de base ont certains avantages organisationnels qui les rendent potentiellement plus démocratique ^[10] .
Au Brésil, modèle coopératif a été introduit avec succès pour l'approvisionnement en eau en milieu rural et de l'assainissement dans les années 1990 ^[2] .
 
Au Mexique, dans l'État officiellement libre et souveraine du Chiapas (l'un des 31 Etats fédéraux), qui est divisé en 118 municipalités, les coopératives sont le pilier économique des zapatistes. Tout est coopératif avec la politique fondée sur la démocratie directe, l'éducation sur l'économie solidaire et la propriété collective, la participation active de nombreux dans la vie de la communauté ^[11] .
 
En Argentine, quelque 10% de la population est desservie par les coopératives. A Buenos Aires après le départ de la société Enron, le consommateur et coopérative de travailleurs gère avec succès l'approvisionnement en eau ^[7] . Parmi ces coopératives est également un cas dans la municipalité de Moreno dans la région métropolitaine de Buenos Aires ^[2] .
L'expérience d'un utilitaire de travailleur-contrôlée de l'eau dans la province de Buenos Aires, Aguas Bonaerenses Sociedad Anónima (ABSA), a été annoncée par l'ONU comme une compagnie des eaux de modèle. La province de Buenos Aires dispose de 10 millions d'habitants répartis sur 74 villes avec 48 municipalités, qui sont desservis par ABSA. Azurix, une filiale d'Enron, a obtenu une concession en 1999, mais il a seulement duré pendant trois ans, période pendant laquelle la société n'a pas à investir dans le maintien et l'expansion des services, laissant derrière une société sévèrement affaibli. Dans le sillage de la crise financière de 2001-2002 et la faillite d'Enron, le syndicat a proposé de reprendre l'entreprise comme opérateur technique (remplaçant Azurix), former une coopérative qui est géré par les travailleurs appelé le 5 de Septiembre. Le gouvernement provincial a accepté l'idée et a acheté des actions de Azurix, laissant l'union avec le 10% des actions qu'ils avaient déjà.
L’idée fondamentale était une entreprise publique dont les salariés eux-mêmes seraient les actionnaires, avec l’accord d’un l’organisme régulateur. Ainsi, les salariés de du secteur de l’eau pourraient organiser leur propre entreprise en association avec le syndicat, devenant opérateurs du service et faisant sauter au passage les conditions imposées par la Banque mondiale, lesquelles invoquaient le besoin de recourir à des cadres expérimentés de niveau international.
Les usagers furent impliqués par l’intermédiaire d’associations représentatives, autant au niveau de l’organisme régulateur  qu’à celui de la direction de l’entreprise Aguas Bonaerenses S.A. (ABSA). Un accord fut également trouvé pour que les salaires perçus au titre de la gestion opérationnelle du service puissent être transformés en actions supplémentaires pour les travailleurs à partir du moment où l’entreprise aurait équilibré ses comptes et qu’elle aurait surmonté les problèmes urgents d’eau et d’assainissement provoqués par la mauvaise gestion d’Azurix -Enron.
Les salariés eux-mêmes mirent à profit leur savoir et leur expérience pour capter, rendre potable et acheminer l’eau et collecter et épurer les eaux usées. Les associations d’usagers (une douzaine environ dans la zone approvisionnée par ABSA) ont pour leur part le pouvoir non seulement de participer à la gestion et au contrôle, mais aussi de recourir au Defensor del Pueblo (médiateur) et aux instances locales de représentation des usagers et consommateurs. Ceci permet une présence constante à chacune des étapes du service.
Le syndicat eut recours à la création d’une Société Anonyme composée par le syndicat et les salariés de l’entreprise ABSA. Celle-ci détient 10% du capital d’Aguas Bonaerenses S.A., le prestataire national, et il est prévu à l’avenir d’augmenter cette participation à travers le système de compensation du travail fourni par les ouvriers pour assurer le service.
Dès le début, le Syndicat a refusé de prendre en charge la gestion comptable et administrative d’ABSA, pour concentrer son activité exclusivement sur l’exploitation technique, la formulation de politiques destinées à remédier aux principales carences en matière d’eau et d’assainissement, la recherche d’un meilleur et plus juste emploi des ressources humaines, la promotion et la qualification des employés techniques et professionnels, la participation des citoyens par le biais d’ateliers destinés à faire connaître les activités techniques et opérationnelles de l’entreprise, des politiques de travaux et d’extension du service, l’amélioration technologique des systèmes de contrôle et d’administration, etc.
Les ressources propres d’ABSA et l’apport de capital de l’État provincial suppléèrent au manque de crédit pour financer les principaux travaux et résoudre les principaux problèmes hérités du concessionnaire antérieur. Pour cela, l’opérateur, désormais contrôlé par les ouvriers (qui s’appelle « 5 de septiembre S.A. »), développa une vaste démarche de consultation avec les autorités, les associations d’usagers et de consommateurs, et examina les archives de l’ancienne entreprise OSBA, ce afin d’acquérir le savoir nécessaire pour développer un plan de travail permettant de répondre aux urgences les plus graves et les plus pressantes
En matière d’eau potable, 100 000 mètres de conduites d’alimentation en eau, parmi les plus anciennes (parfois en service depuis plus de 70 ans) furent remplacés, au moyen de techniques modernes de pose de canalisations et par le biais de contrats avec des petites et moyennes entreprises nationales.
Les travaux uinterrompus par la paralysie d’Azurix Buenos Aires ont été relancés, tout spécialement la remise en service des usines de traitement des eaux usées et la remise en condition des systèmes de purification mis hors service en raison du manque d’investissement, ce qui assura une réduction des niveaux de pollution des eaux de surface.
.En 2002, après le retrait d’Azurix  le taux d'approvisionnement était passé à 68% pour l’eau du fait de la croissance démographique et du manque d’investissements. Moins de 43% de la population avait pas accès à l’assainissement. 2 ans plus tard 71% de la population a accès à l’eau potable et 45% disposentd’un système de collecte des eaux usées.
Les étapes à franchir sont l’obtention d’une autonomie pleine et entière par rapport au pouvoir politique grâce à l’implication des usagers, à travers les associations représentatives, comme actionnaires, et l’intégration d’autres secteurs de production de la région dans laquelle ABSA offre ses services. Ceci afin de garantir un plus grand niveau de démocratie dans les prises de décisions, un usage rationnel des ressources économiques et financières, la mise en place d’un système de priorités à teneur sociale dans l’extension des services, et l’engagement de l’État dans le financement des grands ouvrages nécessaires à une grande région pour accompagner sa croissance démographique et son développement productif.
 

En Bolivie, les principaux services d'eau urbains sont gérés comme des coopératives sous propriété du client, comme Saguapac coopérative dans la partie centrale de la ville de Santa Cruz de la Sierra. Ce est le plus grand service de l'eau dans le monde courir aussi coopératifs (183,000 membres). La coopérative a été créée en 1979 et aujourd'hui, fournit des services d'eau à environ 871.000 habitants (bien que la population urbaine totale de Santa Cruz est d'environ 1,5 millions). Selon une étude réalisée par Corporación Andina de Fomento, Santa Cruz de la Sierra obtient un score de  99,3% sur 100 en qualité de l'eau, un des plus purs en Amérique latine.  Militants de l'eau boliviens soulignent le fait que la zone de la concession du service public est une zone géographique restreinte au centre de la ville. Les zones périurbaines sont desservis par neuf petites coopératives. parmi lesquelles  la Coopérative eau du Plan 3000 dans la banlieue pauvre de Santa cruz 3000. Aujourd'hui, elle fournit environ 80% des ménages au sein de sa zone de service avec de l'eau potable (121 000 sur 151 000).
Un autre cas également réussi des coopératives d'eau en Bolivie est Cosmol, un fournisseur de service local dans Montero ^[10] .
 
en Grèce, à Thessalonique,   une proposition a vu le jour jour, 2011 selon laquelle, avec 136 euros par foyer (par compteur d'eau), les citoyens prendraient possession et géreraient la Compagnie de l'eau et de l'assainissement de Thessalonique – EYATh (par vente du gouvernement); ce qui ferait de l'eau potable un bien social, empêchant sa privatisation. L'idée prit le nom de K136^[5]. Cette idée fut dès le début au centre des luttes syndicales contre la privatisation de EYATh pendant la décennie de 2000 à 2010, qui vit le débat passer du syndicat des travailleurs de l'EYATh aux rassemblements de la place de la Tour Blanche (le mouvement des « indignés »), puis aux débats dans les initiatives citoyennes pour la démocratie directe, l'économie sociale et solidaire, et enfin à la création "à la base" du K136. Selon Kostas Nikolaou, membre de l'initiative K136

Vers coopératives d'eau de l'économie de la solidarité sociale et la démocratie directe
La reconnaisse de l'eau comme un bien commun et non comme une marchandise ou  un moyen  de taxation  des citoyens est une condition préalable à la gestion coopérative de l'eau . Autre condition préalable,  la création de coopératives d'eau et leur exploitation "d'en bas" sur une base non-lucrative leur indépendance des intérêts économiques et politiques, pour assurer le plus possible la participation du citoyen démocratique
L'expérience mondiale montre que chaque coopérative ne se situe pas toujours dans l'économie sociale et solidaire ni dans la démocratie directe.Ces principes ne sont pas seulement une question de statut de la coopérative. Leur réalisation a besoin de la participation réelle des citoyens à la prise de décisions par l'intermédiaire des assemblées générales, qui ne peut se faire sans un mouvement social pour le soutenir et composée par des citoyensconscients et impliqués 

 En France Deux coopératives agricoles, Cocebi et Biocer, installées dans l’Essonne , se sont constituées en Union Bio-Semences, afin d’acheter les terrains et bâtiments nécessaires à la création d’une station de semences à Maisse dans le sud du département  Leur objectif : multiplier par dix leur production actuelle.

Elles collectent à ce jour près de 20 000 tonnes de céréales avec plus de trente espèces différentes, sur une très large partie du bassin Seine-Normandie.
Le financement de cette station de semences représente un investissement lourd de 1 880 000 euros.

Ce projet étant situé au cœur de l’ensemble des aires d’alimentation des captages alimentant Paris et ces deux coopératives accompagnant depuis plusieurs années les projets portés par Eau de Paris pour développer l’agriculture biologique, la régie  publique a répondu favorablement à la demande de subvention présentée par ces partenaires et a contribué ainsi au financement de 20 % de cette station de semences bio inaugurée le 9 octobre 2013. Cette intervention de structuration inter-régionale permet d’appuyer le développementde l’agriculture biologique sur le bassin des sources de la Vallée de la Vanne,mais aussi sur l’ensemble des bassins d’alimentation des ressources gérées par Eau de Paris dans les régions de Provins, Fontainebleau et Dreux.